Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE
SOGEPEA, SAEM

Numéro de dépôt :
4360017
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2027
FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE de SOGEPEA

Présentation de la marque FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE

Déposée le 9 mai 2017 par la société SOGEPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société SOGEPEA domicilié(e) 25 Avenue du Maréchal Juin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 684 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEPEA, Mme BUDIN LAURETTE domicilié(e) 25 Avenue du Maréchal Juin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORALIES DE BOURG-EN-BRESSE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

SOGEPEA a également déposé les autres marques suivantes : PASSION DEUX ROUES , PASSION VELO , SALONS PASSION , PASSION FLORALE , PASSION EQUINE , PASSION CHASSE , PASSION LUDIQUE


SOGEPEA, SAEM - 25 Avenue du Maréchal Juin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 320684665


SOGEPEA, Mme BUDIN LAURETTE - 25 Avenue du Maréchal Juin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Divertissement.